Domaines d’intervention

Après avoir été collaborateur au sein d'un cabinet réputé puis associé gérant du cabinet LMBC Avocats, Michaël Malka-Sebban a fondé le cabinet Malka-Sebban Avocats.

Michaël Malka-Sebban défend, depuis plus de 20 ans, les entreprises et les particuliers dans les contentieux techniques dans lesquels il s'est spécialisé au fil des années.

La richesse des domaines d’expertise du cabinet Malka-Sebban Avocats lui permet d’avoir une vision transversale des dossiers traités et d’être ainsi plus efficace dans la résolution des litiges qui lui sont confiés.

Le cabinet dispose d’un réseau de partenaires privilégiés qui lui permet de bénéficier de la compétence de nombreux avocats notamment dans les domaines du droit du travail, du droit des sociétés, du droit fiscal et du droit administratif.

Contact

Droit des victimes et de l'indemnisation du dommage corporel

Nous assistons toutes les victimes ayant subi des préjudices corporels à la suite d’évènements tels qu’un accident de la route, une erreur médicale, une agression physique, un accident de la vie ou un accident du travail. Nous intervenons tant en phase amiable qu’en phase judiciaire. Nous accompagnons les victimes lors des expertises médicales qu’elles soient amiables ou judiciaires. Nous requérons systématiquement l’assistance d’un médecin-conseil de victime dont le rôle est primordial dans le cadre des expertises médicales (voir notre article “le parcours d’une victime de dommages corporels n’est pas un long fleuve tranquille…” ). Nous menons ensuite la négociation avec la compagnie d’assurance ou son conseil aux fins d’obtenir la meilleure indemnisation de vos préjudices. Nous décidons ensemble de saisir la Justice si l’indemnisation proposée à l’amiable n’est pas conforme à vos intérêts ou à vos souhaits. Maître Michaël Malka-Sebban assiste régulièrement des victimes de graves accidents ayant occasionné une tétraplégie, une hémiplégie ou une amputation. Il se déplace naturellement à domicile ou dans les établissements de soins pour ce type d’accident.

Contentieux en droit des affaires

Nous assistons les entreprises dans le cadre des litiges survenant à l’occasion de leur activité (concurrence, rupture de relations commerciales, recouvrement de créances, etc.). Le cabinet intervient régulièrement pour de grandes entreprises nationales ou internationales ainsi que pour des PME/TPE. Maître Michaël Malka-Sebban est intervenu dans de nombreux procès complexes avec des enjeux importants.

Droit pénal - Droit pénal des affaires

Nous assistons les victimes ou les auteurs d’infractions à tous les stades de l’enquête ou du procès pénal (garde à vue, instruction, jugement). Nous intervenons en droit pénal des affaires, de la santé, de l’environnement ou du travail mais également dans les affaires de droit commun (agressions sexuelles, viols, homicides volontaires ou involontaires, escroqueries…) Maître Michaël Malka-Sebban a notamment défendu une grande entreprise multinationale dans le cadre d’un accident industriel majeur ou encore de nombreuses victimes devant la cour d’assises ou la cour criminelle.

Droit de la propriété intellectuelle

Nous assistons les entreprises ou les particuliers dans les différends relatifs aux droits de propriété intellectuelle qu’ils détiennent (marques, dessins et modèles, brevets, droit d’auteur). Nous pouvons également vous assister pour déposer un titre de propriété industrielle (marques, dessins ou modèles) auprès de l’INPI ou l’EUIPO auprès duquel le cabinet est mandataire agréé.

Droit immobilier

Nous assistons les entreprises et/ou les particuliers dans les litiges liés à la vente ou à la construction immobilière. Le cabinet intervient dans le cadre des expertises amiables ou judiciaires ainsi que dans les procédures en lecture de rapport d’expertise. Nous vous assistons pour engager les garanties décennale ou contractuelle des entreprises du fait des désordres apparus sur une construction immobilière. Nous vous accompagnons jusqu’à la signature d’un protocole d’accord transactionnel ou à l’obtention d’une décision de Justice conforme à vos intérêts.

Notre approche

Depuis plus d’une vingtaine d’années, Maître Michaël Malka-Sebban a acquis une solide expérience dans la résolution de certains contentieux techniques. Il a fait le choix d'intervenir dans des domaines juridiques différents afin de conserver son indépendance et sa liberté dans le cadre de son exercice professionnel.

Nous commençons toujours par évaluer les chances de succès de votre affaire et vous en informons immédiatement. Notre boussole est l’intérêt du client. Aussi, nous mettons tout en œuvre pour éviter le contentieux ou parvenir à une solution négociée en vous conseillant le plus précisément possible sur les risques d’un procès. Si le contentieux est inévitable, Maître Michaël Malka-Sebban s’engage alors à vos côtés pour parvenir au meilleur résultat sur le plan judiciaire.

Nous n’acceptons un dossier que si nous pouvons apporter une plus-value. De même, nous ne traitons aucun dossier en dehors de nos domaines de compétence. Pour ces dossiers, le cabinet travaille avec un réseau d'avocats partenaires dont il connaît l’expertise et avec lesquels il pourra vous mettre en contact directement.

Notre ambition est d’atteindre l’excellence dans le traitement de chaque affaire qui nous est confiée.